Ordres du jour des réunions du Conseil municipal

du 23 mars 2000, du 2 mars 2000, 27 janvier 2000, 18 décembre 1999


ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MARS 2000

l. Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2000.

2. Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs.

SERVICES TECHNIQUES / URBANISME

3. Désenclavement de la Z.A. de la Croix Blanche - Approbation du programme de construction et du plan de financement prévisionnel.

4. Désenclavement de la Z.A. de la Croix Blanche - Mandat de réalisation confié à la SOGEM.

5. Désenclavement de la Z.A. de la Croix Blanche - Procédure de désignation du Maître d'œuvre.

6. Extension du Conservatoire de Musique et de Danse – 2 ° tranche.
- Composition de la commission chargée d'émettre un avis sur l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

7. Extension de la Mairie annexe et réhabilitation du service des affaires générales.
- Demande de permis de construire.
- Appel d'offres ouvert.

8. Construction d'un hangar au Centre Technique Municipal.
- Demande de permis de construire
- Appel d'offres ouvert.

9. Construction d'une Maison des Services Publics destinée à accueillir un Groupement d'Intérêt
Public et création de salles polyvalentes de quartier dans la ZAC du Canal des Aunettes.
- Approbation du marché de maîtrise d'œuvre
- Permis de construire
- Mode de dévolution des marchés de travaux
- Signature des conventions de contrôle technique et coordonnateur S.P.S.

10. Restauration des façades de la bibliothèque du Donjon.
- Appel d'offres ouvert (3 lots en corps d'état séparés)

11. Placement et gestion des contrats d'assurances.
- Police dommages aux biens
- Avenant n° l au marché n° 98/675/91/54900

12. Organisation des 5éme Floralies Départementales de Sainte Geneviève des Bois "Mélodies
Florales pour le 21éme siècle" - Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre d'un Contrat d'Environnement à Vocation Locale.

13. Contrats triennaux de subventions d'équipement avec le Conseil Général.
- Approbation des programmes / Secteur Scolaire et secteur Voirie - Éclairage public et divers

14. Réhabilitation de l'école élémentaire Albert AUBEL - Approbation du marché de maîtrise
d'œuvre.

15. Mission propreté des espaces extérieurs du quartier des Aunettes - Convention entre la ville de Sainte Geneviève des Bois, SCIC Habitat Île de France et SCI St Hubert.

16. Concession d'occupation temporaire du domaine public au Parc Pierre en vue de l'exploitation
d'un manège - Minoration de la redevance / Avenant n° 2 à la convention du 06 juin 1997.

17. Approbation du Plan d'Occupation des Sols modifié.

ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES

18. Décision Modificative n° 1 - Budget Communal Principal 2000.

19. Affectation en section d'investissement de biens meubles ayant un caractère de durabilité.

20. Vote des taux des 4 taxes directes locales - Année 2000.

PERSONNEL

21. Mise à jour du tableau des effectifs.

22. Remboursement de frais.

SOCIOCULTUREL

23. Conventions / Organisation centres de vacances été 2000.

24. Été 2000 - séjours pour enfants / adolescents - Participation des familles.

25. Fixation des droits d'entrée aux séances des conférences filmées " Connaissance du Monde "
Saison 2000/2001.

SOCIAL

26. Vacances retraités - Année 2000.

27. Sorties loisirs retraités du 1er semestre 2000.
 
 








ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 2 MARS 2000

1. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2000.

2. Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs.

SERVICES TECHNIQUES/URBANISME

3. Renouvellement de véhicules de transport en commun de personnes du réseau Génovébus

- Demande de subvention au Conseil Régional. 4. Renouvellement de véhicules de transport en commun de personnes du réseau Génovébus - Demande de subvention au Conseil Général. 5. Réaménagement de la Place Saint Exupéry - Appel d'offres ouvert > Lot n°l : voirie

> Lot n°2 : éclairage public - électricité.

6. Contrat d'agglomération n°2 - Maîtrise, stockage et dépollution des eaux pluviales l ére tranche : Bassin F. Buisson- Demandes de subventions auprès de l'agence de l'eau, du

Conseil Régional et Conseil Général suite à la réévaluation du coût de l'opération.

7. Modification du P.A.Z. de la ZAC du Canal des Aunettes. SOCIAL 8. Sorties loisirs retraités - Musée de la Poste à Paris le jeudi 9 mars 2000.

9. Révision de la contribution des retraités aux repas mensuels de l'amitié.

10.Fixation des participations des retraités usagers de la restauration communale - Année

2000. 11 .Tarifs du système téléalarme pour les retraités - Année 2000.

12.Répartition des crédits "secours et dots " - Définition des modalités d'intervention.

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

13.Mise à jour du tableau des effectifs.

14.Rémunération des animateurs non titulaires ou vacataires intervenant dans les services

d'accueil. 15.Indemnité aux agents du Centre des Impôts de Juvisy sur Orge.

16.Avenant à la garantie communale accordée à la S.A. H.L.M. SCIC Habitat Ile de France

pour 2 emprunts d'un montant respectif de 1.800.00,00Francs et 1.172.000,00 Francs,

contractés en 1991 et 1992 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

17.Avenant à la garantie communale accordée à la S.A. H.L.M SCIC Habitat Ile de France pour un emprunt d'un montant de 1.775.000,00 Francs contracté en 1990 auprès de la

Caisse des Dépôts et Consignations.

18.Décision modificative n°l du Budget Annexe de la Croix Blanche - Exercice 1999.

19. Syndicat Intercommunal des Transports en Commun - Modification des statuts - Adhésion

de la commune d'Epinay sur Orge. SOCIOCULTUREL

20.Tarifs des fêtes pour l'année 2000.

21.Fixation des droits d'entrée et de participation au concert de musique classique à l'église

Sainte Geneviève le vendredi 17 -mars 2000. 22.Convention pour les échanges d'élèves et de services entre les villes de Sainte Geneviève des Bois et Saint Michel sur Orge. 23.Convention entre l'Education Nationale et la ville de Sainte Geneviève des Bois concernant les intervenants musiciens.


Fait à Ste Geneviève des Bois, le 25 février 2000.

Le Maire,
Vice-Président du Conseil Général de l'Essonne,

 
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2000
 

1. Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 1999.

2. Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs.

SERVICES' TECHNIQUES/URBANISME

3. Acquisition et installation de fournitures informatiques :

- Lot 1 : matériel scolaire

- Lot 2 : matériel administratif

Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert.
4. Aménagement des parkings et de l'éclairage public me H. Sellier - Appel d'offres ouvert - Convention de participation avec la société H.L.M. Essonne Habitat. 5. Travaux de peinture dans les bâtiments communaux - -Année 2000 à 2002 - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert. 6. Aménagement de locaux d'activités culturelles du Club Junior, du Secours Populaire et du Secours Catholique - Appel d'offres ouvert. 7. Réfection des peintures de la halle St Hubert - Appel d'offres ouvert.
8. Réhabilitation de l'école élémentaire A. Aubel - Procédure de désignation du maître d'œuvre. 9. Acquisition d'un châssis équipé d'une benne à ordures ménagères de 16m3 - Appel d'offres ouvert. 10. Cession de six plates formes à la ville de Pontault-Combault.

11. Cession amiable d'un terrain situé 189 route de Corbeil.

12. Projet d'un complexe multisalles cinématographique sur des terrains sis 328 à 346 route

de Corbeil. 13. Redevance due par les opérateurs de Télécommunications pour occupation du domaine

public.
 
 

SOCIOCULTUREL

14. Convention déterminant les conditions générales d'utilisation des équipements sportifs

communaux avec les collèges.
15. Festival Départemental " Chansonvole " édition an 2000 : - participation de la ville

- fixation des tarifs et droits d'entrée à la séance publique du 26 février 2000, salle

Gérard Philipe
SOCIAL

16. Octroi d'une subvention au C.I.D.F. - Année 1999.

ADMINISTRATION GENERALE FINANCES

17. Actualisation de redevances pour occupation de logements de fonction.

18. Intercommunalité : étude relative à la création d'une communauté d'agglomération :

- demande de subvention au Conseil Général de l'Essonne

- signature d'une convention de répartition du montant des frais d'étude non

subventionnés
19. Demande d'admission en non-yaleur de produits irrécouvrables (Budget Communal Principal). Fait à Sainte Geneviève des Bois
Le 20 janvier 2000.

Le Maire,
 
 

ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 1999

1. Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 1999.

2. Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs.

3. Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.

DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

4. Participation au dispositif de la C.C.I. de l'Essonne - Cellule Économique de Promotion

et d'Animation (C.E.P.A.). SERVICES TECHNIQUES - URBANISME

5. Marchés Publics année 1999 - Rapport récapitulatif annuel

6. Fourniture de fruits et légumes frais pour la cuisine centrale - Marché à Bons de

Commande
7. Mise à disposition de cars avec chauffeurs pour assurer le service des transports d'enfants, de personnes àgées et autres à Sainte Geneviève des Bois - Années 2000 à 2002 - Appel

d'Offres Ouvert.

8. Convention de transport en commun de voyageurs entre les villes de Sainte Geneviève des Bois et Saint Michel sur Orge. 9. Installation d'un chapiteau sur la propriété sise 5/7/9/ rue Emile Kahn, 29/31 rue de l'Orangerie et rue Marc Sangnier. SOCIOCULTUREL

10. Classes de découverte - Conventions annuelles 2000 avec la Fédération des Oeuvres

Laïques de la Manche. 11. Signature avec la Caisse d'Allocations Familiales des avenants n°l et n°2 aux conventions : Prestation de service haltes garderies avec accueil permanent. COMMUNICATION

12. Régie publicitaire "Votre Ville" - Création d'un espace d'annonces permanentes -

Tarification 2000.

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

13. Mise à jour du tableau des effectifs.

14. Poste de chef de projet (GIF - Prévention).

15. Poste de chef de projet de quartiers.

16. Budget Primitif 2000 - Soins à Domicile.

17. Budget Primitif 2000 - Centre Médico Psychopédagogique.

18. Vote du Budget Communal Principal 2000.

19. Affectation en section d'investissement de biens meubles ayant un caractère de durabilité.

20. Neutralisation de l'incidence budgétaire de certaines opérations et ajustements de

l'inventaire et de l'état de l'actif. 21. Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères - Année 2000.

22. Vote du Budget Primitif annexe de la Croix Blanche 2000.

23. Vote du Budget Primitif 2000 - Assainissement.

24. Redevance et surtaxe Assainissement 2000.

25. Décision modificative n°5 du Budget Principal 1999.
 

Fait à Sainte Geneviève des Bois, le 09 décembre 1999.

Le Maire,